Les cadeaux d’entreprise, qu’il s’agisse de stylos personnalisés, mugs publicitaires, t-shirts promotionnels ou d’autres objets personnalisables, sont un outil marketing puissant. Mais avant de passer commande, il est essentiel de comprendre leur impact fiscal pour éviter les mauvaises surprises. Voici ce qu’il faut savoir sur la TVA, les charges déductibles et les obligations déclaratives liées aux goodies professionnels.
1. La TVA sur les goodies : récupérable ou non ?
En France, la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) appliquée aux cadeaux professionnels dépend de leur destination et de leur valeur.
Cas 1 : Goodies offerts à des clients ou prospects
- TVA déductible si :
- Le montant total des cadeaux par bénéficiaire et par an ne dépasse pas 73 € TTC (seuil 2024).
- Les goodies sont marqués au logo de l’entreprise (ex. : stylos personnalisés, porte-clés publicitaires).
- Ils sont distribués dans un cadre professionnel (salons, événements, relations commerciales).
⚠️ Au-delà de 73 € :
– La TVA n’est plus déductible.
– Le cadeau est considéré comme un avantage en nature et peut être soumis à l’impôt sur le revenu pour le bénéficiaire.
Cas 2 : Goodies offerts aux salariés
- TVA non déductible (sauf exceptions).
- Soumis aux cotisations sociales si la valeur dépasse 5 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale (soit ~177 € en 2024).
- Exonération possible si le cadeau est occasionnel (Noël, anniversaire d’entreprise) et modeste (ex. : mugs personnalisés, casquettes promotionnelles).
💡 Bon à savoir :
– Les goodies écolos (ex. : gourdes personnalisées, sacs en coton bio) peuvent bénéficier d’un taux de TVA réduit à 5,5 % s’ils répondent à des critères environnementaux.
2. Les goodies sont-ils déductibles des impôts ?
Oui, sous conditions :
Pour les entreprises soumises à l’IS (Impôt sur les Sociétés)
- Les cadeaux publicitaires (ex. : articles promotionnels, objets personnalisables) sont déductibles du résultat imposable si :
- Ils sont destinés à la promotion de l’entreprise.
- Leur coût est raisonnable (pas de dépenses excessives).
- Ils sont comptabilisés en charges de publicité (compte 6234 ou 6238).
⚠️ Attention :
– Les cadeaux de luxe (ex. : goodies high-tech coûteux) peuvent être requalifiés en avantages en nature et non déductibles.
Pour les entreprises soumises à l’IR (Impôt sur le Revenu)
- Les micro-entreprises et auto-entrepreneurs peuvent déduire les goodies dans la limite de 50 % du plafond de la micro-entreprise (soit ~35 200 € en 2024 pour les activités commerciales).
- Les cadeaux aux clients doivent être justifiés (factures, preuves de distribution).
3. Obligations déclaratives et risques de contrôle fiscal
- Facturation obligatoire : Toute commande de goodies personnalisés doit être facturée au nom de l’entreprise avec mention « cadeau publicitaire » si applicable.
- Conservation des preuves : Garder les bons de commande, factures et listes de destinataires en cas de contrôle de l’URSSAF ou du fisc.
- Déclaration des avantages en nature : Si les cadeaux dépassent les seuils, ils doivent être déclarés dans la DSN (Déclaration Sociale Nominative) pour les salariés.
⚠️ Sanctions en cas d’oubli :
– Redressement fiscal pour TVA non déclarée.
– Majorations si les dépenses sont jugées excessives ou non justifiées.
4. Optimiser fiscalement sa commande de goodies
Pour minimiser l’impact fiscal tout en profitant des cadeaux d’entreprise, voici quelques conseils :
✅ Privilégier les goodies personnalisés à moins de 73 € TTC pour bénéficier de la déductibilité de la TVA.
✅ Choisir des objets utiles et durables (ex. : t-shirts personnalisés, gourdes écolos) pour justifier leur caractère promotionnel.
✅ Éviter les cadeaux de luxe (montres, bijoux) qui pourraient être requalifiés en avantages en nature.
✅ Conserver toutes les factures et documenter la distribution (photos, listes de destinataires).
✅ Opter pour des fournisseurs français comme Rue des Goodies pour faciliter la traçabilité fiscale.
5. Exemples concrets de traitement fiscal
| Type de goodies | Destinataire | TVA déductible ? | Déductible des impôts ? | Cotisations sociales ? |
|---|---|---|---|---|
| Stylos personnalisés (10 €) | Client | ✅ Oui (si < 73 €) | ✅ Oui | ❌ Non |
| Mug personnalisé (25 €) | Salarié | ❌ Non | ✅ Oui (si occasionnel) | ❌ Non (si < 177 €) |
| Casque audio (200 €) | Client | ❌ Non | ❌ Non (avantage en nature) | ❌ Non |
| Tote bag écolo (15 €) | Prospect | ✅ Oui (5,5 % si éco-responsable) | ✅ Oui | ❌ Non |
En résumé
- TVA déductible si < 73 €/bénéficiaire/an et marqué au logo.
- Déductible des impôts si justifié comme dépense publicitaire.
- Cotisations sociales possibles si cadeau aux salariés > 177 €.
- Conserver les preuves pour éviter un redressement.
Pour une commande de goodies optimisée fiscalement, privilégiez des articles promotionnels utiles et personnalisés, comme ceux proposés sur Rue des Goodies, et respectez les seuils légaux.
Poster un Commentaire